CGV

1- Préambule

Le présent site est exploité par l’EURL Anne-Lise PUCCI au capital de 1000 € ayant son siège social à Anne-Lise Pucci - 13, rue des Vierges - 56000 Vannes

N° de TVA : FR74881855183

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les commandes passées auprès d’Anne-Lise PUCCI pour l’ensemble des articles et services proposés sur le site internet accessible à l’adresse URL www.annelisepucci.fr par des personnes physiques non commerçantes. En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site internet d’Anne-Lise PUCCI emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre

• d’une part l’EURL Anne-Lise PUCCI titulaire des noms de domaine www.maisonpucci.com et www.annelisepucci.fr, N° de SIRET : 881 855 183 00011, Code APE : 1813 Z et dont le siège social est établi en France à Anne-Lise Pucci - 13, rue des Vierges - 56000 Vannes ci-après dénommée «Anne-Lise PUCCI»

• et d’autre part toute personne physique ou morale visitant, effectuant un achat (biens ou chèques-cadeaux) sur les Sites www.maisonpucci.com et www.annelisepucci.fr ci-après dénommée «le Client»

 2- Définitions

Les définitions suivantes s’appliquent dans les présentes conditions générales de vente :

•«Site» : désigne les Site sci-dessus désigné dans le préambule, accessible par le réseau Internet à l’adresse www.maisonpucci.com et www.annelisepucci.fr

•«Consommateur» : personne physique qui prend part à un échange de nature commerciale à des fins personnelles, familiales ou domestiques.

•«Professionnel» : personne physique ou morale agissant dans le cadre de son activité professionnelle ou commerciale.

•«Client» : Consommateur et/ou Professionnel passant une commande sur les Sites www.maisonpucci.com et www.annelisepucci.fr en utilisant le panier ou passant une commande par e-mail ou par téléphone.

•«Commande» : Désigne le contrat de vente conclu entre le Client et l’EURL Anne-Lise PUCCI titulaire des noms de domaine www.maisonpucci.com et www.annelisepucci.fr

•«Destinataire» désigne la personne physique désignée par le client pour réceptionner la commande.

 

3- Intégralité

Les présentes conditions expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le Client est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le Client ne pourra s’intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

 

4- Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir :

Les relations contractuelles entre Anne-Lise PUCCI et le Client

Et les conditions applicables au parrainage ainsi qu’à tout achat de produits, de services et/ou de chèques-cadeaux effectué sur les Site www.maisonpucci.com et www.annelisepucci.fr que le Client soit de nationalité française ou étrangère, ou qu’il soit professionnel ou consommateur.

5- Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des produits et services offerts par la société Anne-Lise PUCCI titulaire des noms de domaine www.maisonpucci.com et www.annelisepucci.fr

6- Acceptation et opposition aux conditions générales de vente

6.1. Accessibilité des conditions générales de vente

Tout internaute peut prendre connaissance des conditions générales de vente sur les Sites www.maisonpucci.com et www.annelisepucci.fr, en cliquant sur le lien hypertexte en bas de chaque page du Site. Les conditions générales de ventes pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de la passation de commande.

6.2. Capacité juridique du Client

Est Client, au titre des conditions générales de vente toute personne morale ou personne physique, âgée d’au moins 18 ans ou disposant de l’autorisation de la personne habilitée à la date de la validation de sa commande. Le Client est un consommateur ou un professionnel résidant en France ou à l’étranger. En réglant sa commande, le Client reconnaît avoir la pleine capacité juridique pour s’engager au titre des conditions générales de vente.

 6.3. Acceptation des conditions générales de vente

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente et déclare expressément les accepter dès lors qu’il a confirmé sa commande sur le Site. Concernant les commandes qui ne sont pas passées en ligne sur le Site (mail, tel…) le Client reconnaît avoir pris connaissance et déclare expressément accepter les conditions générales de vente dès lors qu’il reçoit et ne conteste pas son email de confirmation de commande. En acceptant les conditions générales de vente le Client accepte sans réserve l’intégralité des stipulations prévues dans ces dites conditions, à l’exclusion de toutes les autres. Les conditions générales de vente sont celles en vigueur sur le Site à la date de la validation de la commande par le Client

 7- Caractéristiques des produits et prix

7.1. Consultation des caractéristiques des produits et services

Anne-Lise PUCCI présente sur son Site les produits et services ainsi que leurs descriptifs détaillés permettant au Client de connaître, avant la prise de commande définitive, leurs caractéristiques essentielles. Les photographies des produits et services présentés sur le Site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits offerts, notamment en ce qui concerne les couleurs.

 7.2. Disponibilité des produits et validité de l’offre

Les offres des produits et services ainsi que les prix figurant sur le Site sont valables pour la journée en cours. Un produit devenu indisponible est indiqué avec la mention : «Temporairement indisponible ». Il est par ailleurs précisé que le simple fait d’ajouter un produit dans le panier ne vaut pas validation de commande. Autrement dit, le produit peut devenir indisponible entre le moment de l’ajout dans le panier et la validation de la commande par le Client. Au cas où l’indisponibilité du produit ou du service serait constatée après validation du paiement, Anne-Lise PUCCI s’engage à procéder à l’annulation de la commande et au remboursement intégral du prix payé par le Client. Dans ce cas le remboursement sera effectué sans délai et au plus tard dans les quatorze (14) jours du paiement des sommes versées par le Client. Les accessoires sont normalement disponibles sous 3 à 5 jours. Vérifiez la disponibilité de chaque produit que vous avez commandé. Si le délai de votre commande est supérieur à celui indiqué, nous vous contacterons. Dans le cas où un produit de votre commande est devenu indisponible, nous vous contacterons immédiatement.

7.3. Prix

Les prix des produits et services présentés sur le Site sont indiqués en Euro en franchise de TVA. Ils sont applicables lors de la validation de commande par le Client et n’intègrent pas la participation aux frais de transport, facturée en supplément dans le panier avant la validation finale de la commande.

8 - Paiement

Tous les prix indiqués sont en franchise de TVA. Le montant total d’une commande est composé du prix des articles et des frais de livraison. Vous pouvez utiliser le moyen de paiement suivant : PAYPAL et par Carte bancaire grâce à notre partenaire STRIPE. Si le paiement est refusé par le centre d’autorisation, nous ne pourrons pas procéder à l’expédition de la commande.

Le paiement est exigible immédiatement au moment de la commande. Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement ou par Paypal. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa). Nous n’acceptons pas l’American Express. Les informations transmises sont cryptées. Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité de la banque et ne saurait nous être imputée.

En cas de paiement par carte de crédit, le débit aura lieu à l’expédition du produit, soit immédiatement après la commande.

9 - Confirmation de commande

Vous recevrez un email de confirmation dès que nous réceptionnerons votre commande. Munissez-vous des références de cet email pour toute correspondance. Si vous ne recevez pas cet email de confirmation, contactez contact@annelisepucci.fr

10 - Délais

Les Produits présentés sur le site du Vendeur peuvent être livrés dans le monde entier.

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée par le Client à cet effet.

Anne-Lise Pucci livre les Commandes dans un délai maximum de principe de douze (12) jours ouvrés pour une Livraison en France Métropolitaine et de vingt (20) jours ouvrés pour une Livraison internationale, ce délai étant décompté à compter du premier jour ouvré après la validation de la Commande.

Le délai maximal de livraison d’un produit confectionné sur mesure par Anne-Lise Pucci à compter de la commande est indiqué dans le descriptif du produit, préalablement à la commande.

En cas d’achat groupé de plusieurs produits, le délai de livraison applicable à l’ensemble de la commande correspond au délai le plus long indiqué pour l’un de ces produits.

La date limite de livraison sera précisée dans le courrier électronique de confirmation de la commande.

En aucun cas, le délai de livraison d'une commande sur mesure ne pourra dépasser 45 jours.

En cas de dépassement de la date limite de livraison excédant sept jours et non dû à un cas de force majeure, le Client peut annuler sa commande par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, dans un délai de soixante jours ouvrés à compter de la date indiquée pour la livraison.

L’annulation de la commande sera effective à la réception par le Vendeur de la lettre par laquelle le Client l’informe de sa décision, si la livraison n’est pas intervenue entre l’envoi et la réception de cette lettre.

Le remboursement sera assuré par le Vendeur, selon le moyen de paiement de son choix, dans un délai maximum de trente jours à compter de la date à laquelle le Client aura informé le Vendeur de l’annulation de la commande.

Le Client est néanmoins en droit d’opter pour une autre modalité de remboursement.

11 - Droit de rétractation

Conformément à l’article L121-20 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités à l’exception le cas échéant des frais de retour. Le délai de quatorze (14) jours court à compter de la réception des produits : quand le délai de quatorze (14) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. L’exercice du droit de rétractation Anne-Lise PUCCI recommande au Client qui souhaite exercer son droit de rétractation d’en informer le Service Client par mail à contact@annelisepucci.fr ou par téléphone au 09 83 87 76 79;

Modèle de formulaire de rétractation

(Compléter et renvoyer le présent formulaire ainsi que le numéro de commande uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat. Nous vous conseillons de préciser également votre numéro de commande)

A L’attention de MAISON PUCCI – 13, rue des Vierges  56000 Vannes, France

Courrier électronique : contact@annelisepucci.fr

Je vous notifie par la présence ma rétractation du contrat portant sur la vente du(es) bien(s) ci-dessous : (identification du ou des produit(s) sur le(s)quel(s) le droit de rétractation est exercé)

Commandé(s) le ……………..(date de la commande) et/ou reçu(s) le ……………..(date de la livraison)

Nom du Client consommateur :

Adresse du Client consommateur :

Signature du Client consommateur (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)

Date :

Le Client ne peut exercer son droit de rétractation pour un Produit confectionné selon ses spécifications, utilisé ou descellé. 

12 - Conditions de retour des produits

Modalités de retour de la Commande dans le cadre du droit de rétractation

Le droit de rétractation s’exerce sans pénalité. 

Le Client renvoie la Commande à sa charge, sans retard excessif et, au plus tard, dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter conformément à l'article L. 221-21 du Code de la Consommation. 

Le Produit doit être retourné à Anne-Lise Pucci dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf.

Pour effectuer un retour, le Client doit suivre la procédure indiquée sur le bon de retour reçu avec sa Commande.

Le retour des Produits n'est pas pris en charge par Anne-Lise Pucci.

Le retour des Produits est à la charge et aux risques du Client.

En cas d’exercice de votre droit de renonciation, Anne-Lise PUCCI a la faculté de ne pas accepter la restitution des produits dépourvus de leur étiquette, qui ont été altérés dans leurs caractéristiques essentielles ou qualitatives ou qui ont été endommagés ou qui ont été fabriqués après validation d’un Bon A Tirer. Les produits retournés voyagent aux frais et aux risques du Client. Tout produit endommagé, incomplet, absent ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé et sera réexpédié au Client, Anne-Lise PUCCI préconise au Client d’effectuer le retour de ses produits muni d’une recommandation ou d’une assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, l’indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte du ou des colis.

13 - Remboursement des Produits retournés dans le cadre du droit de rétractation

Le remboursement de la Commande par Anne-Lise Pucci s’effectue au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle elle est informée de la décision du Client de se rétracter, sous réserve d’avoir dans ce délai reçu le Produit objet du droit de rétractation. Anne-Lise Pucci effectue le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui qui aura été utilisé pour le paiement de la Commande. Si ce moyen de paiement a expiré, le Client doit contacter le service-client pour modifier le mode de remboursement. Anne-Lise Pucci ne pourra être responsable du retard dans le remboursement. 

14 - Annulation

Au-delà de ce délai de rétraction, si vous souhaitez annuler votre commande vous devez contacter contact@annelisepucci.fr ou nous téléphoner au 09 83 87 76 79. Si votre commande a été expédiée, nous vous demanderons de nous retourner les produits en suivant les instructions de la rubrique Conditions de livraisons et des retours.

 

15 - Modification de votre commande

Si vous souhaitez effectuer des changements sur votre commande, modifier l’adresse de livraison ou ajouter des produits, n’hésitez pas à nous contacter par mail à contact@annelisepucci.fr

 

16 - Garanties

16.1. Garantie liée au transport

Assumant les risques liés au transport, Anne-Lise PUCCI s’engage à livrer les produits commandés par le Client dans un emballage fermé, résistant, approprié au contenu et aux exigences du transport. Tout produit endommagé ou perdu pendant le transport sera remplacé. La garantie liée au transport ne vaut que si le Client ou son Destinataire a signé le bon de livraison ou récépissé de transport présenté par le transporteur sur lequel il aura pris soin d’émettre des réserves manuscrites précises, datées et signées. En apposant sa signature sur le bon de livraison ou le récépissé de transport, sans émettre de réserve, le Client reconnaît que son colis n’a pas été endommagé pendant le transport. En cas de litige les emballages d’origine devront être conservés jusqu’à résolution du litige. Anne-Lise PUCCI conseille au Client ou à son Destinataire d’en informer le Service Client par mail contact@annelisepucci.fr ou par téléphone au 09 83 87 76 79 dans un délai maximum de 48h à compter de la livraison, passé ce délai aucune réclamation ne sera prise en compte.

16.2. Garantie légale de conformité

Conformément à l’article 211-1 et suivant du code de consommation, Anne-Lise PUCCI s’engage à délivrer un produit conforme à la commande validée par le Client et répond des défauts de conformité existant à la livraison. Anne-Lise PUCCI recommande au Client qui souhaite exercer son droit de garantie d’en informer le Service Client aussitôt qu’il en a connaissance par mail à contact@annelisepucci.fr ou par téléphone au 09 83 87 76 79. Cette réclamation devra être motivée et accompagnée des justificatifs du préjudice subi (photos,…) En cas de défaut de conformité, le Client pourra demander à l’exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts : soit le remplacement du produit, soit le remboursement du produit frais de transport inclus.

16.3. Réclamation du Client

La mise en œuvre des garanties doit faire l’objet d’une demande formulée par courrier électronique ou par téléphone au Service Client par mail contact@annelisepucci.fr ou par téléphone au 09 83 87 76 79. La réclamation devra être motivée et accompagnée des justificatifs du préjudice subi (photos,…) Le Client devra aussi indiquer s’il souhaite le remplacement du produit ou son remboursement. NB : les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec une bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer le litige.

16.4. Accusé de réception de la réclamation

A réception de la réclamation formulée par le client, Anne-Lise PUCCI s’engage à envoyer par e-mail au Client un accusé de réception indiquant la prise en compte de sa réclamation.

 

16.5. Dédommagement du Client / Remplacement du produit

En cas de remplacement, sauf si les parties en sont convenues autrement, le(s) produit(s) sera expédié sans délai et le Service Client prendra contact avec le Client ou son Destinataire au plus tard 2 jours ouvrés après la notification d’acceptation de prise en charge par Anne-Lise PUCCI. Remboursement du produit : Un remboursement sans délai et au plus tard dans les quatorze (14) jours ouvrables suivant la date de «notification d’acceptation de prise en charge» sera effectué. Le remboursement inclus : le prix du ou des produits faisant l’objet de la réclamation, les frais de transport afférents au(x) produit(s) sur la base du tarif facturé. Les frais de retours engagés par le Client ne sont pas remboursés.

17- Droit applicable

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litiges le Client pourra effectuer ses réclamations auprès du Service Client de Anne-Lise PUCCI par mail à contact@annelisepucci.fr ou par téléphone au 09 83 87 76 79 afin de rechercher une solution amiable. A défaut d’accord amiable entre les Parties, le litige sera soumis aux tribunaux français, seuls compétents en la matière.

18- Informations légales

Ce site est édité et diffusé par Anne-Lise PUCCI

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

18-1. Editeur

Anne-Lise PUCCI, Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle au capital de 1000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Vannes sous le numéro 881 855 183 dont le siège social est sis 13 rue des Vierges - 56000 Vannes, France. 

La directrice de la publication est Anne-Lise Pucci représentante légale de Anne-Lise. 

Contact : contact@annelisepucci.fr

18.2. Hébergement des Sites

Hébergeur :

 Amen

18-3. Conception et réalisation

Anne-Lise PUCCI

18-4. Données personnelles et cookies

Toutes les informations de votre Compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec www.maisonpucci.com et/ou www.annelisepucci.fr
Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues à d’autres fins que l’exécution des services rendus par Anne-Lise Pucci Pour en savoir plus sur le traitement de vos données, vous pouvez consulter notre Politique de Confidentialité

Enfin, vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par Paypal ou par le module de paiement sécurisé de notre partenaire STRIPE. 

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